3. Optimiser le TCO : ne rien oublier avec la fiscalité

« Basés sur le prix d’achat du véhicule, ces deux éléments de fiscalité peuvent renchérir de 15 à 25 % le TCO », estime Robert Maubé. « Sur les petits véhicules, les AEN et les AND pèsent jusqu’à 50 % du montant de la TVS. Ce n’est donc pas négligeable. Ce pourcentage est moins élevé sur les gammes supérieures du fait du poids de la TVS », complète Manuel Martins, directeur adjoint environnement de travail France de Danone.

Sans la prise en compte de ces taxes, le calcul du TCO est donc biaisé. En outre, certaines motorisations comme l’hybride bénéficient d’une TVS réduite et d’une bonne valeur résiduelle. Mais une fois les AEN et AND intégrés, le TCO apparaît souvent moins intéressant.

L’AND empêche d’amortir le coût d’un véhicule au-delà de 18 300 euros, à l’achat ou en LLD. « Prenons un véhicule dont la valeur à l’achat s’élève à 38 300 euros. Seuls 18 300 euros pourront être amortis. Les 20 000 euros restants seront réintégrés dans le compte de résultat à raison de 5 000 euros par an, si l’entreprise amortit sur quatre ans, et ce montant sera donc assujetti à l’IS, l’impôt sur les sociétés. Si l’IS de l’entreprise est de 37 %, il faudra donc payer chaque année 1 850 euros. Ceci revient donc accroître le TCO mensuel de 155 euros par mois ! », calcule Robert Maubé.

Pour un véhicule acheté ou loué, l’AEN (calculé au forfait sur la valeur d’achat) correspond à 9 % de la valeur d’achat nette TTC du véhicule (6 % si le véhicule a plus de 5 ans) et à 12 % si le collaborateur recourt au carburant payé par l’entreprise. Pour les véhicules loués, l’entreprise peut choisir de calculer l’AEN sur la valeur locative, soit 30 % du coût de la location (entretien, pneus et assurance comprise) ou 40 % avec le carburant.

Regarder de très près les AEN et les AND

Le calcul au réel consiste à additionner l’amortissement de l’achat du véhicule TTC sur cinq ans à hauteur de 20 % par an, l’assurance et les frais d’entretien TTC et, le cas échéant, les dépenses de carburant utilisé pour l’usage privé et payé par l’employeur, puis à proratiser entre kilomètres parcourus à titre professionnel et personnel. Un véritable casse-tête. Conséquence : « Nous choisissons quasiment tous le forfait », résume Jean-Pierre Tran, pour Orangina Schweppes.

« La seule possibilité de réaliser des économies sur ces deux impôts, c’est de choisir un véhicule dont la valeur d’achat est la moins chère possible », précise Robert Maubé. En ajoutant que « la valeur de l’AEN sur laquelle se calcule les cotisations patronales peut atteindre jusqu’à 250 euros par mois, voire plus pour les véhicules haut de gamme. » Et les charges liées aux AEN restreignent aussi les choix. « Les collaborateurs peuvent opter pour un véhicule légèrement plus cher, en fonction de sa catégorie, en contrepartie du versement d’une contribution qui prend en compte la différence de coût pour le loyer, l’assurance, la maintenance et les pneus. Mais nous sommes amenés à limiter cette possibilité de surclassement à 10 % du prix du véhicule pour éviter une trop forte augmentation des AEN », illustre Luce Gellibert pour Pernod.

Alternative possible : certains gestionnaires demandent une contribution financière au collaborateur pour son véhicule et évitent ainsi les AEN. « C’est relativement peu coûteux pour le salarié et cela contribue à diminuer le budget global », constate Éloïse Manfredi pour les Laboratoires Boiron. Qui prend en compte les kilomètres parcourus par tranche de 5 000 km pour calculer cette participation à la charge du salarié.