Dans ce recueil d’obligations diverses et pléthoriques qu’est le code de la route, on peut distinguer deux types d’obligations. Les premières, relativement simples, incombent au conducteur ; son véhicule doit être doté de ceintures de sécurité, d’un gilet de sécurité et d’un triangle de signalisation (dans les deux cas homologués aux normes CE) et, depuis le 1er juillet dernier, d’un éthylotest. La seconde catégorie d’obligations incombe aux constructeurs, et celles-ci sont nombreuses. Tous les équipements auxquels nous sommes habitués sont encadrés par la loi, de la visibilité jusqu’aux pneumatiques en passant par la signalisation, le freinage,...
Dans ce recueil d’obligations diverses et pléthoriques qu’est le code de la route, on peut distinguer deux types d’obligations. Les premières, relativement simples, incombent au conducteur ; son véhicule doit être doté de ceintures de sécurité, d’un gilet de sécurité et d’un triangle de signalisation (dans les deux cas homologués aux normes CE) et, depuis le 1er juillet dernier, d’un éthylotest. La seconde catégorie d’obligations incombe aux constructeurs, et celles-ci sont nombreuses. Tous les équipements auxquels nous sommes habitués sont encadrés par la loi, de la visibilité jusqu’aux pneumatiques en passant par la signalisation, le freinage, etc. Une réglementation d’origine européenne enrichit encore la gamme d’obligations en France, comme par exemple avec l’ABS, qui doit être en série dans les véhicules depuis 2004, l’airbag conducteur, ou plus récemment l’ESP, obligatoire sur les nouveaux modèles depuis le 1er novembre 2011. C’est en novembre 2014 que cette obligation se généralisera à tous les véhicules.
