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CO2 , consommation, puissance, TVS : la nouvelle fiscalité des véhicules d’entreprise

Ce n’est un secret pour personne, la nouvelle Taxe sur les Véhicules de Sociétés (TVS) bouleverse depuis quelques mois les pratiques des gestionnaires de parcs automobiles. Il est vrai que cette nouvelle fiscalité induit des changements importants sur le plan des coûts d’utilisation des différents modèles et oblige de nombreuses flottes à modifier ou à anticiper le renouvellement de leurs modèles en parc.

- Magazine N°118
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C’est pour répondre à ce souci que nous avons choisi de publier en exclusivité, à partir de la base de données RoadTo- Data (lire encadré en page 44), une étude comparative des différentes variations fiscales 2006/2005 des véhicules d’entreprises.

L’objectif : vous proposer une lecture rapide des modèles les plus concernés par la nouvelle TVS, de mesurer l’impact de cette fiscalité sur un même modèle en fonction de sa motorisation ou de sa carrosserie et permettre de comparer le poids de la TVS entre les véhicules d’une même catégorie. Naturellement, pour cela, parmi plus de 6 000 références de modèles commercialisés en France, nous n’avons conservé que les véhicules les plus fréquemment rencontrés dans les flottes d’entreprises et véritablement destinés aux sociétés. Car c’est un véritable document de travail que nous avons voulu vous proposer.

Aussi, ce sont les 500 modèles majoritairement présents en entreprises que nous avons sélectionnés par grands segments de ventes.

Nous nous sommes ainsi limités aux motorisations diesel et avons supprimé les coupés, cabriolets autres véhicules hors normes, voire exotiques. Vous devriez retrouver facilement les modèles de votre parc avec la taxation en 2005 et le calcul de la fiscalité en 2006 ainsi que la variation en plus ou moins.

Cela vous permettra de mieux orienter votre choix pour le renouvellement de votre parc cette année. Sachant que les constructeurs vont tout faire pour annuler ou modifier quelques cas «extraordinaires» que nous avons commentés dans chaque tableau.

Les paramètres retenus pour le calcul de la TVS sont les suivants : – Détention du véhicule : 3 ans – Amortissement du véhicule : 3 ans – Taux d’IS (impôts sur les sociétés) : 0,33 – Département d’immatriculation : Paris (75)

Chaque tableau reprend la dénomination commerciale du véhicule (carrosserie, moteur, nombre de portes, prix catalogue au 15/03/2006), sa puissance en chevaux DIN, sa consommation mixte normalisée (l/100 km), ses émissions de CO2 (g/km), sa puissance fiscale, le coût de la carte grise, l’amortissement de la carte grise sur la durée de détention, la taxe sur les véhicules de société (TVS), l’impôt sur les sociétés (IS) sur la TVS non déductible, l’IS sur l’amortissement non déductible, le total TVS + IS, le total de la fiscalité 2006, le total de la fiscalité 2005 et la variation entre les deux. A vos calculettes et bonne lecture !

Segment B :

C’est le segment où l’on observe les plus importantes baisses de fiscalité souvent égales ou supérieures de moitié. De quoi favoriser nettement ces petites voitures diesels dans les parcs. En tête, on trouve la Smart Fortwo qui se voit enfin récompensée de ses très faibles émissions de CO2 (- 63 %). Le récent 1. 4 HDi de Peugeot en 55 ch et 70 ch sous les capots de Peugeot, Citroën, Ford, Mazda et Toyota est aussi très bien placé (- 59% à – 45%). Renault avec son 1. 5 dCi en 70 ch et 85 ch profite aussi largement de cette baisse (- 58 %).

Segment M1 :

De – 57 % à – 31 % : telles sont les baisses nombreuses que l’on observe sur ce segment. Les véhicules réellement vertueux sont reconnus avec des puissances jamais supérieures à 140 ch pour des consommations inférieures à 6,0 l/100 km et des niveaux d’émissions de CO2 plus proches de 140 g/km que de 160 g/km. Un bon coup de pouce pour Honda et sa Civic équipée de l’excellent 2. 2 CDTI (- 67 %) mais aussi pour Renault avec son 1. 5 dCi en 85/105 ch sur sa Mégane avec entre – 57 % et – 47 % et sur la Dacia Logan en 70 ch (- 45 %). Le 1. 6 HDI de PSA en 90/110 ch truste ensuite les rabais (- 43 à – 37%) sur les Peugeot 307, Citroën C4 et Ford Focus. Les baisses d’un tiers de fiscalité ne sont pas non plus à négliger, surtout sur les allemandes plutôt coûteuses à l’achat. En revanche, sur ce segment, les véhicules dont la puissance est supérieure à 130 ch environ ou les monospaces peu sobres sont pénalisés, surtout en boîte auto, par le nouveau calcul de la fiscalité. Les hausses vont de + 10 % pour un Opel Zafira 1. 9 CDTI de 150 ch à + 29 % pour un VW Touran 1. 9 TDI de 90 ch (seulement…).

Segment H :

Jaguar peut se targuer d’une baisse de 28 % sur sa X-Type 2. 2 D : sera-ce suffisant pour relancer les ventes en entreprises ? Une bonne partie des véhicules ne subit pas de réelles modifications de fiscalité avec de – 4 % à + 5 % : il s’agit de moteurs récents, sobres et peu polluants dont la puissance «moyenne» était auparavant un atout dans le calcul fiscal. En revanche, les BMW Série 5, Mercedes Classe E, Volvo V70 et autres Audi A6 et Saab 9-5 sont touchées de plein fouet. Une mention spéciale pour les Renault Vel Satis 2. 2 dCi, Citroën C6 V6 HDi et VW Phaeton V6 TDI pour leurs niveaux de pollution élevés et leurs hausses de fiscalité : de + 37 % à + 46 % !

Segment U :

Les voitures particulières dérivées de VU ne sont pas trop pénalisées par la nouvelle fiscalité avec une hausse moyenne d’un quart par rapport à 2005. Une petite surprise tout de même pour le Renault Kangoo et son 1. 5 dCi de 88 ch qui baisse de – 40 % en raison d’un niveau bas de rejet de CO2 (139 g/km).

Segment M2 :

Une baisse d’un tiers environ de la fiscalité pour une trentaine de véhicules : c’est bien pour ce segment où des berlines statutaires et imposantes savent se faire vertueuses (moins de 6,0 l/100 km) : Volvo S40 2. 0D 136 ch (- 37 %), Renault Laguna 2. 0 dCi 150 ch (- 33 %), Peugeot 407 2. 2 HDI 136 ch (- 33 %). Une bon quart de véhicules ne voient pas leur fiscalité trop modifiée. En revanche, près de la moitié des véhicules qui auparavant affichaient des puissances «raisonnables» (100 à 130 ch) mais avec des consommations plus élevées (breaks ou turbodiesels d’ancienne génération telle la Laguna 2. 2 dCi) sont pénalisés par le nouveau calcul qui leur fait prendre de + 20% à + 42 % de hausse. Une mention particulière pour la Laguna break 1. 9 dCi boîte auto de 115 ch qui, avec 7 l/100 km et 186 g/km de CO2 subit une hausse de 94 % !

Segment Monospaces :

Avec des puissances somme toute modestes (100 ch sauf exceptions) mais des consommations et des émissions plus élevées en raison de leur poids et de leur mauvais CX, les grands monopaces fort utiles aux familles nombreuses se voient «remis» à leur place avec une fiscalité en hausse pour tous les modèles ou presque. Globalement, un grand monospace est aujourd’hui autant taxé qu’un véhicule du segment H. Les «anciens» 2. 2 dCi de 150 ch du Renault Espace,1. 9 TDI de 130 ch du VW Sharan et Ford Galaxy sont en revanche moins pénalisés par leur puissance élevée que par le passé.

Segment SUV :

Le calcul est simple pour ce segment puisque, jusqu’à 200 g de CO2/km, la fiscalité ne bouge pas ou presque. En revanche, au dessus de cette limite et a fortiori au-delà de 250 g/km, c’est une fiscalité très lourde qui s’applique avec des hausses de + 30 % à + 75 %. Palme d’or au Range Rover TD6 avec 12 567 € pour 2006 (+ 57 %), suivi de près par l’Audi Q7 3. 0 TDI (11 161 €, + 57 % également).

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