L’occasion de mettre en lumière les recettes provenant de la taxation des carburants qui demeure « une ressource de premier ordre », selon les mots du secrétaire d’État chargé du budget Christian Eckert.
En effet, la TICPE, taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (ancienne TIPP), a rapporté 24,5 milliards d’euros en 2014, dont plus de 23,5 milliards pour l’essence et le gazole. Soit, selon Patrice Carvalho, secrétaire de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, le quatrième poste de recettes de l’État, derrière la TVA, l’impôt sur le revenu et l’impôt sur les sociétés.
À la TICPE s’ajoute...
L’occasion de mettre en lumière les recettes provenant de la taxation des carburants qui demeure « une ressource de premier ordre », selon les mots du secrétaire d’État chargé du budget Christian Eckert.
En effet, la TICPE, taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (ancienne TIPP), a rapporté 24,5 milliards d’euros en 2014, dont plus de 23,5 milliards pour l’essence et le gazole. Soit, selon Patrice Carvalho, secrétaire de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, le quatrième poste de recettes de l’État, derrière la TVA, l’impôt sur le revenu et l’impôt sur les sociétés.
À la TICPE s’ajoute la TVA qui a représenté en 2014 une recette fiscale de 11 milliards d’euros. Au total, l’an passé, ce sont donc 35,5 milliards qui ont été récoltés via la fiscalité appliquée aux carburants. « À ce titre, la fiscalité, qui participe aux financements de nos politiques publiques, constitue un élément essentiel de l’équilibre de nos comptes », a assuré Christian Eckert. Équilibre aussi pour les collectivités locales puisqu’environ 45 % du produit de la TICPE revient aux régions et aux départements.
Et les recettes devraient être encore plus importantes pour les années à venir. « 2015 va encore voir grimper ces taxations. Au 1er janvier, une première hausse de la fiscalité sur le diesel est entrée en vigueur, afin de compenser le manque à gagner consécutif à l’abandon de l’écotaxe poids lourds », a souligné Patrice Carvalho, faisant référence aux 2 centimes de hausse sur le litre de diesel. Auxquels s’ajoute d’ailleurs une seconde hausse correspondant à l’augmentation de la contribution climat-énergie (ex taxe carbone), fixée à 14,50 euros en 2015 contre 7 euros en 2014. Avec à la clé une hausse de 2 centimes pour le litre de gazole et de 1,8 centime pour l’essence.
« Des augmentations du même ordre sont programmées pour 2016 », a conclu Patrice Carvalho. L’application de la contribution climat-énergie à 22 euros devrait ainsi rapporter 4 milliards d’euros, dont la moitié sur les seuls carburants et 1,5 milliard d’euros pour le gazole. Des hausses pour l’instant masquées par la baisse des cours du pétrole…
