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Véhicules à faibles émissions : la métropole du Grand Paris renouvelle son aide à l’achat

Dans le cadre de l’opération « Métropole roule propre ! », la métropole du Grand Paris a renouvelé son aide pour le remplacement d’un VP, VUL ou deux-roues thermique par un véhicule à faibles émissions, une aide limitée à 1 000 dossiers.

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grand paris metropole roule propre
© Métropole du Grand Paris

Pour accompagner le déploiement de sa première zone à faibles émissions (ZFE) à compter de juillet 2019, le conseil métropolitain a décidé de renouveler son dispositif d’aide au remplacement des véhicules, lancé en 2016 dans le cadre de l’opération « Métropole roule propre ! ». Ce renouvellement marque la « première étape de la mise en place d’un guichet unique pour aider les particuliers à acquérir un véhicule moins polluant (Crit’air 0 ou 1) », explique la métropole.

Cette aide est réservée aux particuliers résidant dans l’une des 131 communes du Grand Paris et limitée à 1 000 dossiers. Comme pour la prime à la conversion, les bénéficiaires doivent remettre leur véhicule thermique (VP, camionnette, deux-roues ou trois-roues) à un centre agréé de traitement des véhicules hors d’usage. En échange, ils peuvent obtenir une aide de 500 à 5 000 euros selon le véhicule acheté : VAE, deux-roues, trois-roues ou quadricycle électrique, ou encore VP ou VUL émettant moins de 130 g de CO2 par kilomètre. Si une même personne ne peut bénéficier qu’une fois de cette subvention, elle est cumulable avec les autres aides existantes, notamment le crédit d’impôt.

À l’heure actuelle, 128 dossiers ont déjà été traités depuis le lancement du dispositif le 1er octobre 2018. Au 19 septembre dernier, la Métropole avait ainsi attribué 360 365,25 euros d’aides au titre de ce dispositif.

Le dispositif d’aide en détails

Véhicule thermique à détruire (détenu depuis au moins un an par le bénéficiaire) Véhicule de remplacement Cotisation d’impôt sur le revenu du bénéficiaire pour l’année précédant l’acquisition ou la location du véhicule Montant de la subvention
Véhicule particulier ou camionnette

  • Diesel ayant fait l’objet d’une première immatriculation avant le 1er janvier 2006 (ou avant le 1er janvier 2001 en cas de cotisation d’impôt sur le revenu nulle l’année précédant l’acquisition ou la location du véhicule)
  • Essence ayant fait l’objet d’une première immatriculation avant le 1er janvier 1997
Véhicule particulier ou camionnette électrique, hydrogène, hybride rechargeable ou GNV (Crit’Air 0 et 1), émettant moins de 130 g de CO2 par kilomètre. Neuf ou d’occasion. En acquisition, LLD ou LOA, avec un montant total ne dépassant pas 50 000 euros TTC. Nulle Jusqu’à 5 000 euros TTC *
Taux de 14 % Jusqu’à 4 000 euros TTC *
Taux supérieur à 14 % Jusqu’à 3 000 euros TTC *
Véhicule particulier ou camionnette (voir ci-dessus pour les dates d’immatriculation)
OU
Deux-roues ou trois-roues ayant fait l’objet d’une première immatriculation avant le 1er juin 2000
Deux-roues, trois-roues ou quadricycle électrique. Neuf ou d’occasion. En acquisition, LLD ou LOA. Nulle Jusqu’à 1 100 euros TTC *
Taux de 14 % Jusqu’à 900 euros TTC *
Taux supérieur à 14 % Jusqu’à 600 euros TTC *
« Cycle à pédalage assisté » à deux ou trois-roues, neuf et qui n’utilise pas de batterie au plomb. Aide forfaitaire de 500 euros TTC dans la limite du coût d’acquisition du vélo

* Dans la limite de 25 % du prix d’achat du nouveau véhicule, hors options et aides de l’État déduites.

NB :

  • Le nouveau véhicule ne doit pas être cédé dans les 6 mois suivant son acquisition ni avant d’avoir parcouru au moins 6 000 km pour les VP et camionnettes ; ou dans l’année suivant sa première immatriculation ni avant d’avoir parcouru au moins 2 000 km pour les deux-roues, trois-roues et quadricycles.
  • L’ancien véhicule  doit être remis pour  destruction à un centre agréé de traitement des véhicules hors d’usage au  plus  tard  dans  les  6  mois  suivant  la  date  de facturation du véhicule acquis ou loué.
  • Dans le cas d’une location longue durée ou d’une location avec option d’achat du véhicule d’une durée supérieure ou égale à 2 ans, l’aide sera calculée sur la base du montant total du contrat de location souscrit (montant net, hors option et aide de l’État)
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