Fiscalité, réglementation et amendes



Législation environnementale européenne : les normes se durcissent

Jeudi 15 décembre 2016 par Jean-Christophe Lefèvre
Législation environnementale européenne : les normes se durcissent

Entre réchauffement climatique et problèmes de santé publique causés par les émissions de polluants, les critères imposés par l’Europe se font plus sévères. Avec, pour les constructeurs automobiles, de nouveaux tests de mesure en conditions réelles, les obligeant à améliorer leurs véhicules… mais en douceur. Le point sur les dernières évolutions.




Fiscalité : les changements à prévoir en 2017

Jeudi 06 octobre 2016 par Frédéric Blin
Fiscalité : les changements à prévoir en 2017

Mis en avant mercredi 6 octobre lors du conseil des ministres, le PLFSS 2017 prévoit de nombreux changements en matière de fiscalité des véhicules.




Amendes : dans le radar des entreprises

Lundi 04 juillet 2016 par Éric Gibory
Amendes : dans le radar  des entreprises

Avec la généralisation des radars, le nombre d’amendes s’est envolé. Les entreprises n’y échappent pas et consacrent de plus en plus de ressources à traiter les conséquences de ces infractions. Alors que la LLD propose ses services, l’entreprise doit décider si elle dénonce ou non le collaborateur fautif. Un choix difficile avec des conséquences légales.




Oracle : des droits et des devoirs

Lundi 04 juillet 2016 par Éric Gibory
Oracle : des droits et des devoirs

À la tête d’une flotte de 900 à 1 000 véhicules, le spécialiste des systèmes informatiques Oracle a décidé il y a deux ans d’externaliser la gestion de ses amendes auprès de son loueur et désigne désormais aux autorités les responsables des infractions. Résultat : une gestion allégée, des conducteurs responsabilisés et un risque juridique minimisé.




Témoignage de Eva Calichiama, Pfizer : "Une optique de responsabilisation"

Jeudi 30 juin 2016 par la Rédaction

Dans la région EMEA (Europe, Moyen-Orient, Afrique), le laboratoire pharmaceutique Pfizer a délégué la gestion des amendes en mettant l’accent sur la responsabilité des conducteurs.




Fiscalité 2016 : les hybrides lâchés, le diesel surtaxé

Mercredi 17 février 2016 par Clément Boura
Fiscalité 2016 : les hybrides lâchés, le diesel surtaxé

Poussé par les scandales liés aux motorisations diesels mais aussi par une partie de sa majorité, le gouvernement a procédé à quelques modifications sur la fiscalité des véhicules d’entreprise pour l’année 2016. Résumé : les modèles hybrides sont moins soutenus financièrement et le diesel, pointé du doigt, est pénalisé dans certaines situations.




Fleet management et conseil : une externalisation à la carte

Mercredi 01 juillet 2015 par Éric Gibory
Fleet management et conseil : une externalisation  à la carte

De l’externalisation partielle de quelques catégories de dépenses, à l’externalisation totale de la gestion de la flotte, le choix est large pour les entreprises. Avec, comme objectifs, une maîtrise renforcée des coûts et une gestion professionnalisée. Le point sur ce sujet avec les cas de Lafarge, de la Lyonnaise des Eaux ainsi que de Sigvaris.




Fiscalité 2015 : plus d’électrique et moins de diesel

Lundi 16 février 2015 par Alice Thuot
Fiscalité 2015 : plus d’électrique  et moins de diesel

En 2015, le gouvernement veut passer la seconde sur les motorisations alternatives, avec notamment la modification d’ores et déjà actée du bonus, en attendant un superbonus en avril pour l’électrique et l’hybride. Une évolution qui se fait bien sûr au détriment des motorisations thermiques plus classiques, et tout particulièrement du diesel.




Hybrides et électriques récupèrent leurs bonus en LLD et LOA

Hybrides et électriques récupèrent leurs bonus en LLD et LOA

Comme annoncé il y a moins d’un mois par le ministre de l’économie Arnaud Montebourg, le décret corrigeant la formule du calcul du bonus pour les véhicules hybrides et électriques en LLD et LOA a été publié au Journal Officiel du 29 juin.




Vers un bonus de 10 000 euros pour l’électrique ?

Mardi 24 juin 2014 par la Rédaction
Vers un bonus de 10 000 euros pour l’électrique ?

Présenté récemment, le projet de loi sur la transition énergétique fait la part belle à l’électrique. Sous réserve de précisions.