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Mot-clé: Accidents

Statistiques sinistres

Statistiques sinistres : que vous apprennent-elles ?

Selon la taille du parc, le nombre de sinistres, l’activité de l’entreprise et les kilométrages, la statistique représente un élément pour évaluer la qualité de la conduite des utilisateurs. Et la statistique fournit une mesure du risque routier sur laquelle l’assureur s’appuie pour accepter le contrat d’assurance et en déterminer le niveau de la cotisation.
Accidents vitesse ©PaylessImages_123RF

Traitement des accidents – À toute vitesse

La vitesse demeure la deuxième cause d’accidents mortels sur les routes après l’alcool – et souvent les deux vont de pair. La vitesse maximum autorisée sur une chaussée se veut un plafond et non une norme, et faute d’intégrer cela des accidents surviennent par suite d’une vitesse inadaptée en raison des conditions de circulation ou des intempéries.
signalisation routière

Signalisation routière : sous le signe du respect

On s’en doute, la signalisation routière s’impose de fait pour les conducteurs. Et même en l’absence d’accrochage, elle va induire une amende et un retrait de points pour celui qui la néglige, d’autant que la récente loi sur la modernisation de la justice (L 18 nov. 2016) s’appuie sur des moyens de constatation à distance de plus en plus efficients.
Sécurité routière

Sécurité routière, de nouvelles mesures

Le décret du 28 décembre 2016 est venu compléter le dispositif de la loi de modernisation de la justice avec des mesures renforçant les contraintes sécuritaires qui s’exercent sur les entreprises et leurs conducteurs.
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Accidents d’éclairage ou de signalisation

Les accidents impliquant l’éclairage ou la signalisation du véhicule rendent délicate la détermination des responsabilités : le choc s’est souvent chargé de détruire les preuves. Les déclarations des protagonistes sont en général imprécises et contradictoires. Seul un témoin providentiel peut les départager, avec des interrogations sur son exactitude.
Défaut d’utilisation du clignotant

Fiche technique de l’accident relatif au défaut d’éclairage ou d’avertissement

Définition : accident survenant du fait de l’absence ou de l’insuffisance de l’éclairage ou du système d’avertissement des autres usagers.
Accident mystère : des circonstances indéterminées

L’accident mystère : des circonstances indéterminées

De nombreuses déclarations d’accident parviennent aux assureurs sans que l’on sache dans quelles circonstances s’est déroulée la collision. Les protagonistes présentent des versions divergentes, aucun témoin ne peut les départager et le rapport des autorités relève les constatations sans rien expliquer. Les pistes à suivre pour éclaircir le mystère.
Accidents dans des lieux non ouverts à la circulation publique

Lieux non ouverts à la circulation publique, un dédale juridique

Connaître la nature du lieu ou de la voie dans lequel on circule ou dont l’on sort commande le droit applicable. Privés ou publics, ouverts ou non à la circulation publique, c’est souvent une question qui n’est posée qu’après l’accident. On s’en doute, la réponse n’est cependant pas si simple. Revue de détail de ce cas particulier, situation par situation.
accident aire de stationnement

L’aire de stationnement

Une rumeur tenace veut qu’un accident sur une aire de stationnement se solde nécessairement par un partage de responsabilité entre les conducteurs des véhicules impliqués. Ce systématisme est bien sûr erroné mais le fait peut être avéré dans certains cas, nourrissant ainsi cette idée fausse. Revue de détail des différentes situations rencontrées.
Feux rouges

Les feux rouges, grillés ou pas

Donnant lieu à d’âpres litiges et à de vastes polémiques, les feux tricolores, respectés ou pas, sont au centre de nombreux accidents. À la différence des panneaux, leur signification change d’un instant à l’autre : difficile de savoir qui est passé au rouge alors que souvent, les deux automobilistes ont bien pénétré dans l’intersection au vert.
Traitement des accidents : lorsque la manœuvre de sauvetage n’évite pas l’accident

Lorsque la manœuvre de sauvetage n’évite pas l’accident

Ignorée du Code de la route et niée par les assureurs, la manœuvre de sauvetage, exécutée lors de l’accident même qu’elle visait à éviter, constitue un cas plutôt malaisé à traiter. Pourtant, c’était bien l’ultime recours du conducteur voulant éviter l’accident. Mais les responsabilités de chacun n’en demeurent pas moins à définir précisément.
Traitement des accidents : priorité aux intersections

Priorité aux intersections : un droit relatif

Chacun de nous se souvient de l’importance justifiée que l’auto-école accordait à la priorité à droite lorsque nous nous évertuions à passer notre permis. Certains conducteurs en ont gardé l’idée que cette priorité présentait un caractère absolu. Mais ce n’est pas toujours vrai. Revue de détail de la priorité à droite et des nuances à prendre en compte.
Accidents de sens inverse

Accidents de sens inverse, attention danger !

Dans le cadre de cet article, nous limiterons notre réflexion au cas où, sur une chaussée à double sens de circulation, deux véhicules venant en sens inverse l’un de l’autre, se percutent. Les vitesses additionnées des deux véhicules rendent l’impact particulièrement meurtrier ou, à tout le moins, destructeur. Un cas de figure à regarder de très près.
Traitement des accidents : chocs arrière, pas si près !

Chocs arrière, pas si près !

Si l’on met de côté les reculs, les chocs arrière résultent d’un déséquilibre qui survient entre les obligations du conducteur du premier véhicule et celles de celui qui le suit. Si l’un d’eux ou si tous deux manquent à leur devoir de prudence, la collision devient de fait inévitable. Voici la marche à suivre pour traiter au mieux le problème.
Traitement des accidents : changement de file et dépassement

Changement de file et dépassement

Premier article d’une série consacrée au traitement des accidents par les entreprises : les changements de file. En cas de dépassement ou non, ces derniers occupent une place prépondérante dans les contentieux. Au-delà du principe connu de tous que, dans un accident, celui qui change de file a au moins une part de responsabilité, il y a matière à discussion.

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