Le point sur la fiscalité et la réglementation

Pour ce panorama de l’offre essence, nous avons retenu le seuil de 120 g/km de CO2, ce qui permet de « récupérer » des modèles mal classés en raison de leur ancienneté.

- Magazine N°243
983
La Peugeot 308 débute à 113 g avec le 3-cylindres 1.2 l Puretech de 110 ch (24 200 euros en Active Business). Comptez 115 g en 130 ch (27 450 euros en Allure Business) et 117 g en 130 ch avec la boîte auto EAT8.
La Peugeot 308 débute à 113 g avec le 3-cylindres 1.2 l Puretech de 110 ch (24 200 euros en Active Business). Comptez 115 g en 130 ch (27 450 euros en Allure Business) et 117 g en 130 ch avec la boîte auto EAT8.

Cette limite des 120 g correspond aussi à une TVS qui demeure « acceptable » (voir le tableau ci-dessous). À noter que les hybrides essence ont été traités dans notre précédent numéro.

TVS – Première composante
Taux de CO2 (en g/km) Tarif applicable (en euros/g de CO2)>
Taux ≤ 20 0
20 < taux ≤ 60 1
60 < taux ≤ 100 2
100 < taux ≤ 120 4,5
120 < taux ≤ 140 6,5
140 < taux ≤ 160 13
160 < taux ≤ 200 19,5
200 < taux ≤ 250 23,5
250 < taux 29

 

Euro 6c, Euro6d Temp, Euro 6d et WLTP

La conjonction des normes de dépollution Euro 6c, exigible depuis le 1er septembre 2018, et – Euro6d – Temp, exigible au 1er septembre 2019 mais que chaque constructeur peut anticiper afin de mieux se conformer à Euro 6d exigible au 1er janvier 2021, vient modifier avec plus ou moins d’amplitude le classement de chaque véhicule avec un moteur donné et un équipement défini.

Rappelons que les constructeurs doivent indiquer les émissions de CO2 et donc la consommation mixte en Euro 6d-Temp corrélée durant cette période transitoire jusqu’au 1er septembre 2019, voire jusqu’au 31 décembre 2020 si la Commission européenne ne statue pas sur les objectifs de réduction du CO2 par constructeur. Soit une minoration calculée selon une formule absconse, mais miraculeuse pour certains modèles, appelée CO2Mpass, qui abaisse de 10 % ou plus les données obtenues selon le cycle WLTP. Mais cela rend possible la comparaison entre les « anciens » modèles commercialisés avant le 1er septembre dernier et les nouveaux modèles mis sur le marché depuis.

Vous aimez cet article ? Recevez chaque mardi notre newsletter

Tout rentrera dans l’ordre, si l’on peut dire, au 1er janvier 2021 avec la concordance pour tous entre WLTP, RDE et Euro 6d. Ce qui n’empêche pas déjà des constructeurs de renoncer à des modèles par trop polluants ou s’écartant trop des besoins majoritaires des clients.